MDR · annexe VIII, point 4.3 · DISPOSITIFS NON INVASIFS

MDR, règle 3 : Modification de la composition du sang, des tissus ou des liquides

Mis à jour le 15 novembre 2026

Texte officiel

Tous les dispositifs non invasifs visant à modifier la composition biologique ou chimique des tissus ou cellules humains, du sang, d'autres liquides corporels ou d'autres liquides destinés à être implantés ou administrés dans le corps relèvent de la classe IIb, sauf si le traitement pour lequel le dispositif est utilisé consiste en une filtration, une centrifugation ou des échanges de gaz ou de chaleur, auxquels cas ils relèvent de la classe IIa.

Tous les dispositifs non invasifs consistant en une substance ou un mélange de substances et destinés à une utilisation in vitro en contact direct avec des cellules, tissus ou organes humains prélevés dans le corps humain ou utilisés in vitro avec des embryons humains avant leur implantation ou leur administration dans le corps relèvent de la classe III.

MDR, annexe VIII, point 4.3, version consolidée du 19 juillet 2026.

Lien court : normiq.app/mdr/annexe/viii/3

En clair

Un dispositif non invasif qui modifie la composition biologique ou chimique de tissus ou cellules humains, du sang ou de liquides destinés à être implantés ou administrés relève de la classe IIb, ou de la classe IIa si le traitement consiste en une filtration, une centrifugation ou des échanges de gaz ou de chaleur. Une substance ou un mélange de substances utilisé in vitro au contact direct de cellules, tissus ou organes humains prélevés, ou d’embryons humains avant leur implantation ou administration, relève de la classe III.

Explication rédigée par Normiq ; seul le texte officiel ci-dessus fait foi.

Exemples des guides MDCG

Le guide range ces exemples sous la règle 3 (MDCG 2021-24 Rev.1). Il n'est pas juridiquement contraignant, et la classe dépend toujours de la destination du dispositif (annexe VIII, point 3.1).

Classe IIa

  • Réchauffement ou refroidissement du sang dans un circuit de circulation extracorporelle.

    Traduit de l'anglais par Normiq. Original : Warming or cooling the blood in an extracorporeal circulation system.

    MDCG 2021-24 Rev.1, 4.2, Rule 3, p. 31

Classe IIb

  • Dispositifs destinés à éliminer du sang des substances indésirables par échange de solutés, comme les hémodialyseurs

    Traduit de l'anglais par Normiq. Original : Devices intended to remove undesirable substances out of the blood by exchange of solutes such as hemodialysers

    MDCG 2021-24 Rev.1, 4.2, Rule 3, p. 31

Classe III

  • Milieux de culture cellulaire pour FIV sans albumine humaine

    Traduit de l'anglais par Normiq. Original : IVF cell media without human albumin

    MDCG 2021-24 Rev.1, 4.2, Rule 3, p. 32

Classes et roadmaps Normiq

La règle 3 attribue : Classe IIa, Classe IIb, Classe III. Pour chacune, la roadmap Normiq sur chaque marché où l'annexe VIII s'applique.

La même règle en Suisse

Les dispositifs sont répartis en classe I, IIa, IIb et III selon leur destination et les risques qui leur sont inhérents. La classification s’effectue conformément aux règles fixées dans l’annexe VIII RDM-UE, compte tenu des actes d’exécution de la Commission européenne figurant dans l’annexe 5a.

Texte officiel en français : l’ordonnance fait foi en français, en allemand et en italien.

ODim art. 15

Les familles de règles, les critères transversaux, la règle 11 et les pièges fréquents sont expliqués dans le guide : Classification MDR : les 22 règles de l'annexe VIII expliquées

Classer votre dispositif

L'outil pose les questions des 22 règles du MDR, une à la fois, et donne la classe indicative avec la règle et son texte.

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Sources officielles